J’ai déjà détaillé ce que l’Open Source pouvait nous apporter, tant individuellement qu’au niveau de l’état. Mais parfois, comme pendant la crise du COVID-19, des volontaires ont réussi à sauver des vies.
Ne soyons pas candides. Par définition, une entreprise doit générer de l’argent. Dans le cas de la santé, ça reste un paradoxe. Tout le monde en dépend, quels que soit ses revenus. La recherche médicale coûte cher, et il faut la rentabiliser.
Dans le cas du COVID-19, nous avons tous utilisé un produit qu’on pourrait qualifier d’Open Source : le gel hydro-alcoolique. Les créateurs de la formule et leur entreprise ont considéré que, dans l’intérêt public, la formule ne devait pas dépendre d’un brevet.
La durée de vie d’un brevet industriel est de 20 ans. Pendant cette période, soit l’entreprise l’exploite de manière exclusive, soit elle vend les droits d’utilisation. Toutefois, il arrive qu’une entreprise décide tout simplement de ne plus exploiter une technologie. Dans ce cas, il faut attendre la libération du brevet pour reprendre le travail. Ce temps d’attente peut avoir des conséquences sanitaires catastrophiques. Voici deux exemples :
Les pompes a insuline MiniMed
Il s’agit de pompes à insuline directement implantées dans le corps. Ces pompes sont fabriquées en faibles quantité. Les composants nécessaires à son assemblages se font rares. Pour des raisons de « difficultés croissantes de fabrication », le constructeur a décidé d’en arrêter la fabrication. Le brevet étant valable jusqu’en 2027, impossible pour une autre entreprise d’étudier la reprise de la fabrication, sous peine de poursuites judiciaires.
Les valves des respirateurs artificiels
Pendant la crise du COVID-19, les respirateurs artificiels étaient très sollicités. Et un composant se détériorait rapidement : les valves anti-retour. En Italie, cette pIèce de rechange se retrouve au coeur d’un scandale financier et politique.
Face à l’incapacité du constructeur à fournir des pièces détachées, un médecin a tout simplement imprimé les valves. Le constructeur lui-même a reconnu :
- Etre incapable de fournir la demande en cette période de forte sollicitation.
- Que la pièce imprimée en 3D serait plus fiable que les pièces qu’ils fournissent, d’après les retour des médecins.
Mais il y a un problème : le coût d’impression est d’environ 1 € la pièce, contre une pièce d’origine a 11000 $. Le constructeur a donc porté plainte pour violation de brevet. Sans l’intervention de ce médecin et des Makers (les utilisateurs d’imprimantes 3D), les respirateurs auraient été inutilisables, ce qui aurait entrainé encore plus de décès.
Je suis sûr qu’en creusant un peu, d’autres exemples du genre peuvent ressurgir,
La France n’est pas en reste. Lors du déconfinement, « la vente à prix coutant de produits sans homologation est considérée comme une concurrence déloyale et une contrefaçon« . Si on avait voulu éviter ça, il fallait nous équiper avant.
Le fait d’avoir contribué à l’intérêt public devrait systématiquement entrainer l’abandon de poursuite judiciaires pour violation de brevet.